Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Projet Classé X
M. Skrobacki Michael
M. LACROIX FABIEN
M. GANTIE JULIEN
M. Guillemain Alex
Mle Calko vanessa

Numéro de dépôt :
4003964
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2023
Projet Classé X de Skrobacki Michael

Présentation de la marque Projet Classé X

Déposée le 10 mai 2013 par monsieur Skrobacki Michael, monsieur LACROIX FABIEN, monsieur GANTIE JULIEN, monsieur Guillemain Alex, mademoiselle Calko vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Projet Classé X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Skrobacki Michael domicilié(e) 713 CHEMIN DU CAMP - 06140 - VENCE - France, monsieur LACROIX FABIEN domicilié(e) 35 BOULEVARD P.SOLA - 06300 - NICE - France, monsieur GANTIE JULIEN domicilié(e) 134 Bd Emile Hugues - 06140 - VENCE - France, monsieur Guillemain Alex domicilié(e) 2 rue monteigne - 06400 - CANNES - France, mademoiselle Calko vanessa domicilié(e) 713 Chemin du Camp - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Skrobacki Michael domicilié(e) 713 CHEMIN DU CAMP - 06140 - VENCE - France.

La marque Projet Classé X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet Classé X est expirée depuis le 10 mai 2023.


M. Skrobacki Michael - 713 CHEMIN DU CAMP - 06140 - VENCE - France

M. LACROIX FABIEN - 35 BOULEVARD P.SOLA - 06300 - NICE - France

M. GANTIE JULIEN - 134 Bd Emile Hugues - 06140 - VENCE - France

M. Guillemain Alex - 2 rue monteigne - 06400 - CANNES - France

Mle Calko vanessa - 713 Chemin du Camp - 06140 - VENCE - France


M. Skrobacki Michael - 713 CHEMIN DU CAMP - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion ; en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et ; images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes ; via Internet ; diffusion et transmission d'images visuelles, informations audio, ; graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de ; télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne ; via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de ; communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ; ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; gestion d'un service de télévision sur ; abonnement (télévision à péage), y compris vidéo à la demande ; diffusion de programmes de ; télévision ; transmission de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour ; l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications ; et des réseaux informatiques ; transmission de données ou d'images audiovisuelles via un réseau ; informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de ; télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, services d'artistes ; de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes ; vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou ; éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de ; congrès, organisation et conduite de soirées dansantes, location de décors de spectacles, ; services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location ; d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, location ; de films cinématographiques, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ; ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location de bandes vidéo, ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et ; exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou ; éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services ; d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de ; films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, ; production de spectacles ; spectacles de danse, de musique et de théâtre ; sélection et ; compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en ; matière de divertissement, notamment divertissement musical ; services de jeux, divertissements ; et concours interactifs, services de questions-réponses électroniques, tous fournis sur un ; réseau informatique mondial ou sur Internet ; boîtes de nuit ; publication électronique de livres ; et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; conseils en production ; cinématographique et musicale, à l'exception des conseils d'entreprise ; production ; d'enregistrements sonores.